POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

1. Préambule

Conscient de l’importance d’assurer la confidentialité des données, la société ALTAÏR prend des engagements forts vis-à-vis de la protection des données à caractère personnel. Aussi, la présente politique de protection des données a pour objectif de vous informer sur les engagements et mesures pris afin de veiller à la protection de vos données à caractère personnel. La présente politique de confidentialité pourra évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire et de la doctrine de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Les données personnelles désignent toute information pouvant être reliée à une personne physique identifiée ou identifiable. Les données personnelles incluent tout type d’information directement ou indirectement attribuable (c’est-à-dire en étant mis en relation avec d’autres données) au sujet des données, tel que le nom, la date de naissance, l’adresse postale, l’adresse e‑mail, le numéro de téléphone, etc…

Les Données Personnelles sont les informations vous concernant qui permettent de vous identifier telles que la civilité, le prénom et le nom de famille, l’adresse postale, l’adresse e-mail, le(s) numéro(s) de téléphone, d’un éventuel identifiant et mot de passe et toute autre Donnée Personnelle utile dans le cadre des finalités définies ci-après.

Vos Données Personnelles sont collectées soit via nos formulaires, soit lors d’une quelconque inscription à un espace personnel ou soit lors de votre navigation sur notre site. Quel que soit le support de la collecte, le caractère obligatoire des réponses est indiqué dans les formulaires. Si vous ne souhaitez pas fournir de tels renseignements, vous ne pourrez éventuellement pas accéder à certains services ou fonctionnalités de nos sites internet et vous ne serez pas autorisé à avoir accès aux services via notre site internet. Les autres informations sont destinées à mieux vous connaître et sont, par conséquent, facultatives. Vous êtes libre de ne pas les renseigner.

ALTAÏR prendra toutes dispositions utiles pour que les Données Personnelles qui sont traitées soient exactes et mises à jour.

2. Données collectées

 Nous veillons à ne collecter les données Personnelles que pour des finalités précises, explicites et légitimes et à ne pas traiter ensuite ces données de manière incompatible avec ces finalités.

Nous n’utiliserons vos données à caractère personnel que si vous y avez consenti ou que cette utilisation repose sur l’un des fondements juridiques prévus par la loi :

• La protection de nos intérêts légitimes ;
• L’exécution d’un contrat conclu ou d’un engagement au titre duquel vous êtes et/ou nous sommes engagés ;
• Le respect d’une obligation légale ou réglementaire ;
• La préservation de l’intérêt public.

3. Finalités de la collecte

 

Les traitements mis en œuvre répondent à des finalités explicites, légitimes et déterminées.

Vos Données Personnelles sont collectées et utilisées pour accéder aux fonctionnalités et services proposées sur  nos sites internet et maintenir des informations actuelles, correctes et pertinentes vous concernant, pour répondre notamment à une ou plusieurs des finalités suivantes :

 

• la gestion et l’optimisation de la relation clienten répondant à vos demandes d’informations et de services et à vos demandes de contact  notamment lors d’une demande d’essai d’un véhicule, d’une demande de brochure ou d’un rendez-vous atelier :

– votre nom, votre prénom et vos coordonnées nous permettront de vous contacter si vous souhaitez prendre rendez-vous pour essayer un véhicule dans un de nos centres ;

– votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail et votre code postal nous permettront de traiter votre demande de documentation sur les véhicules et services qui vous intéressent ;

• la gestion des campagnes de promotion organisées par ALTAÏRen vous proposant des offres sur des véhicules et services susceptibles de vous intéresser (sauf refus de votre part).;
• l’analyse et l’optimisation des fonctionnalités du siteen vous proposant de répondre à des enquêtes qui nous permettront d’améliorer et adapter nos produits et services aux besoins des clients;

Marketing et études de marché : Vos données personnelles peuvent faire l’objet d’un traitement afin de promouvoir des produits et services de la société ALTAÏR. Si vous y consentez, nous sommes susceptibles de vous envoyer des messages commerciaux (message électronique, SMS, téléphone) contenant des informations sur nos produits et services.

Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation de vos données à des fins de prospection dans le cadre d’activités de marketing direct sans avoir à vous justifier, et ce, à tout moment et gratuitement, sur simple demande. Pour ce faire, il suffit de cliquer sur le lien « se désabonner » présent dans les emails reçus, ou bien de nous contacter à l’adresse suivante : service.marketing@losangeautos.fr

À partir du moment où un client s’y est opposé, ses données personnelles ne seront plus utilisées à des fins de marketing direct.

Des agences en charge de la réalisation d’études de marché sont susceptibles de prendre contact avec vous (par courrier, par téléphone, par courrier électronique ou tout autre moyen de communication) afin de vous inviter à prendre part à une étude. Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation de vos données à des fins d’études de marché à tout moment. Si tel est le cas, nous arrêterons d’utiliser vos données à cette fin.

Parfois, il peut arriver que vous ayez exprimé votre volonté de ne pas voir vos données utilisées mais que nous soyons tout de même dans l’obligation de les utiliser pour différentes raisons. Dans un tel cas de figure, nous continuerons à les utiliser si la loi nous y oblige ou si nous devons exécuter une obligation contractuelle.

4. Conséquences de la non-fourniture des données

La communication de vos données à caractère personnel est facultative, toutefois veuillez noter que les champs marqués d’un astérisque nous sont indispensables : en effet, en l’absence de ces informations, le service demandé ne pourra pas être pris en compte et vous ne pouvez pas être identifié correctement. Les champs non marqués d’un astérisque ne sont pas indispensables et la non-fourniture des données correspondantes ne vous empêchera pas de bénéficier du service demandé.

5. Information des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel (à savoir le Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées), ALTAÏR vous informe sur les traitements de données à caractère personnel qu’il met en œuvre :

• de l’identité du responsable du traitement ;
• de la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées ;
• du caractère obligatoire ou facultatif des réponses ;
• des conséquences éventuelles d’un défaut de réponse ;
• des destinataires des données ;
• de vos droits d’accès, d’interrogation, de modification et de rectification aux informations qui vous concernent ;
• de votre droit d’opposition pour des motifs légitimes, de votre droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale ;
• et de votre droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre mort ;

6. Destinataires des données

Les destinataires de vos données à caractère personnel sont les services concernés d’ALTAÏR.

ALTAÏR peut être amenée à partager vos Données Personnelles avec les membres de ses sociétés commerciales.

ALTAÏR peut avoir recours à des sous-traitants (toute société amenée à traiter des Données Personnelles suivant les instructions d’ALTAÏR) pour le traitement de tout ou partie des Données Personnelles dans la limite nécessaire à l’accomplissement de leurs prestations (par exemple : héberger un site, fournir des services liés à l’exploitation du site ou à l’envoi d’offres commerciales). Ces derniers sont tenus par contrat de respecter la confidentialité et la sécurité des Données Personnelles qu’ils sont susceptibles de recevoir et de les utiliser exclusivement dans le cadre des prestations qui leur ont été confiées par ALTAÏR. Dans le cas où des Données Personnelles vous concernant sont transférées à des sous-traitants domiciliés hors de l’Union européenne, si besoin est, un contrat de transfert de Données Personnelles est signé par le sous-traitant afin de maintenir un niveau de protection similaire de vos Données Personnelles à celui d’ALTAÏR et à la législation européenne.

Sauf dans les cas énoncés ci-dessus, ALTAÏR s’engage également à ne pas vendre, louer ou céder vos Données Personnelles à des tiers sans votre consentement. ALTAÏR peut être amenée à divulguer vos Données Personnelles sans votre accord préalable afin de se conformer à une exigence légale. ALTAÏR peut divulguer vos Données Personnelles si elle juge qu’il est nécessaire de le faire afin de se conformer à une assignation judiciaire, un mandat ou autre jugement ou ordonnance, qui paraît être valide ou à une autorité qui a fait valoir de son autorité légitime d’obtenir les informations dans le cadre d’une mission d’enquête particulière ou dans le cadre de l’exercice d’un intérêt légitime et notamment de la défense de ses droits.

Vos données à caractère personnel sont-elles transférées en dehors de l’UE ?

ALTAÏR peut être amenée à transférer Vos données à caractère personnel à des destinataires situés dans des pays hors de l’Espace Economique Européen (EEE). Les conditions de transfert sont protégées conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel.

7. Conservation des données

ALTAÏR conservera vos Données Personnelles dans un environnement sécurisé pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation en vigueur (cf annexe : durées de conservation des données).

Ainsi, les données relatives aux clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles, augmentée de 5 ans à des fins d’animation et de prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription. Les données relatives aux prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact entrant avec ALTAÏR.

Lorsque nous n’aurons plus besoin de vos données, nous les détruirons en toute sécurité conformément à notre politique interne ou nous les rendrons totalement anonymes.

Certaines données pourront être conservées pour une durée supplémentaire pour la gestion de réclamations et/ou contentieux ainsi que pour répondre à nos obligations légales ou réglementaires ou encore pour répondre à des demandes d’autorités habilitées.

Les données comptables pourront être conservées pendant une durée de dix (10) ans conformément à la règlementation applicable.

8. Sécurité

ALTAÏR traite les données personnelles de façon sécurisée et appliquons et maintenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles de toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, modification, divulgation ou accès non autorisé, notamment lorsque le traitement de ces données implique de les transmettre via un réseau, ainsi que de toute autre forme de traitement illicite.

Nous imposons à notre personnel et tous les tiers travaillant pour ALTAÏR de respecter des normes strictes en matière de sécurité et de protection de l’information, y compris des obligations contractuelles aux termes desquelles ils s’engagent à protéger toutes les données et appliquer des mesures strictes en matière de transfert de données.

9. Vos droits

Conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez de droits sur les données personnelles vous concernant

• le droit d’obtenir des informations sur les données que nous détenons sur vous et les traitements mis en œuvre ;
• dans certaines circonstances, le droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données personnelles (veuillez noter que nous sommes susceptibles de continuer à traiter vos données personnelles si nous avons une raison légitime de le faire) ;
• dans certaines circonstances, le droit de recevoir des données sous forme électronique et/ou de nous demander de transmettre ces informations à un tiers lorsque cela est techniquement possible (veuillez noter que ce droit n’est applicable qu’aux données que vous nous avez fournies – droit à la portabilité de vos données);
• le droit de modifier ou corriger vos données ;

Vous disposez également :

du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés, après votre décès, ces droits, et ce, en adressant un courrier à l’adresse service.marketing@losangeautos.fr ou par voie postale à l’adresse ALTAÏR – 129, avenue du Général de Gaulle – 91170 Viry-Châtillon, sous réserve de la communication d’une preuve d’identité afin d’en vérifier l’exactitude.

• du droit d’obtenir, du responsable du traitement, l’effacement, dans les meilleurs délais, de données à caractère personnel la concernant lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

– les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière;

– la personne concernée retire le consentement sur lequel est fondé le traitement;

– la personne concernée s’oppose au traitement pour des motifs légitimes;

– les données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement illicite;

– les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l’Union ou par le droit de l’État membre auquel le responsable du traitement est soumis. (Article 17 du Règlement 2016/679).

• d’un droit d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale

Enfin, vous avez le choix de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique dénommée Bloctel et gérée par la société Opposetel en vertu d’une délégation de service public.

10. Modification de la présente politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut faire l’objet de mises à jour ponctuelles, notamment en raison de modification de la réglementation. Nous recommandons à tous nos utilisateurs de consulter régulièrement la présente page pour se renseigner sur les dernières informations concernant nos pratiques en matière de confidentialité.

11. Réclamation

A compter de l’entrée en vigueur du Règlement sur la protection des données, vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés en adresser un courrier à l’adresse suivante : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris – Cedex 07.

ANNEXE : DUREES DE CONSERVATION

Finalités des traitements de données à caractère personnelles	Fondements légaux de mise en œuvre	Durées de conservation maximales (sauf indications contraires)
Fourniture de produits et services, traitement de vos demandes d’informations et/ou contact et exécution de vos instructions	Intérêt légitime Obligation légale Exécution contractuelle	10 ans à compter de la fin de toute relation contractuelle ou du traitement d’une instruction/opération. Cette conservation pourra être augmentée si une autorité ou la défense d’un droit ou d’un intérêt l’exige
Respect des législations et des réglementations	Intérêt légitime Obligation légale Intérêt public	7 ans maximum pour certains appels téléphoniques 10 ans à compter de la fin de toute relation contractuelle. Cette conservation pourra être augmentée si une autorité ou la défense d’un droit ou d’un intérêt l’exige 30 ans pour les données liées à la recherche des personnes décédées
Amélioration des produits et des services	Intérêt légitime	3 ans à compter de la collecte
Cookies	Intérêt légitime Consentement	Durée liée au consentement donné par la personne concernée. 13 mois à compter de la collecte.
Analyse des données à des fins de ciblage des clients	Intérêt légitime	Pendant toute la durée de la relation contractuelle
Marketing L’envoi de sollicitations (emailings, appels téléphoniques, télécopies, SMS, etc.)	Intérêt légitime Consentement	Pendant toute la durée de la relation contractuelle 3 ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact émanant du prospect
Protection de nos droits	Intérêt légitime	Durée liée à tout contentieux ou toute procédure administrative ou judiciaire.
Gestion d’une liste d’opposition	Intérêt légitime	3 ans à compter de l’inscription sur la liste

POLITIQUE COOKIES

 Définition

 Les cookies sont des données stockées dans l’équipement terminal d’un internaute et utilisées par le site pour envoyer des informations au navigateur de l’internaute, et permettant à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine (par exemple un identifiant de session, le choix d’une langue ou une date).

Les cookies permettent de conserver, pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

Il existe différents types de cookies :

• des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le site;
• des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.

Finalités des cookies utilisés

Les cookies utilisés par la société ALTAÏR sont utilisés dans le but d’analyser la fréquentation, l’utilisation qui est faite du site et afin d’assurer une maintenance efficace du site, permettant une utilisation plus fluide et plus adaptée à chacun d’entre vous.

Plus concrètement, les cookies utilisés par la société ALTAÏR peuvent notamment lui permettre de :

– Etablir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des différents services proposés sur www.losangeautos.fr

– Vérifier que le Site fonctionne et s’ouvre normalement ;

– Améliorer le Site grâce à l’identification d’erreurs techniques ;

– Le cas échéant, mémoriser des informations que vous auriez pu communiquer au moment de remplir un formulaire. Cela permet notamment de ne pas vous présenter plusieurs fois de suite à une enquête de satisfaction que vous auriez remplie au préalable ;

– Rattacher à chaque utilisateur ses préférences d’utilisation, le cas échéant, afin que vous n’ayez pas à les saisir à chaque connexion.

La société ALTAÏR n’enregistre pas de données, ni n’archive ou n’utilise d’informations ayant trait aux utilisateurs individuels.

Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site et de ses fonctionnalités. Ce sont, par exemple, les cookies d´authentification.

Quels cookies utilisons-nous ?

Les cookies utilisés sur le site sont les cookies de tiers limitativement choisis par ALTAÏR dans le but de réaliser des objectifs déterminés.

La société ALTAÏR utilise les services offerts par la société américaine Google Inc.

Les données collectées par l’intermédiaire des cookies sont transmises et stockées par la société Google Inc. La société Google Inc. est adhérente au Safe Harbor et assure donc un niveau de protection adéquat des données personnelles (Décision 2000/520/CE du 26-7-2000).

Le service Google Analytics permet de comptabiliser les visiteurs et d’identifier la manière dont ils utilisent le site. Ces cookies sont déposés et lus sur l’équipement terminal de l’utilisateur et dès que celui-ci accède à un site web utilisant le service « Google Analytics ».

Les données générées par ces cookies concernent :

• votre utilisation du site ;
• votre adresse IP afin de déterminer la ville de connexion.

Cette donnée est immédiatement anonymisée après localisation et n’est pas communiquée à la société ALTAIR.

Vous pouvez obtenir plus d’informations sur le service Google Analytics en vous rendant à la page
http://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

Consentement

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En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon l’émetteur. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur. N’oubliez pas de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs).

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